LES VIEUX PAVES

DEBOTTE PERE ET FILS SARL

Présentation de la marque LES VIEUX PAVES

Déposée le 29 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES VIEUX PAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBOTTE PERE ET FILS domicilié(e) 15-17 BD BABIN CHEVAYE, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 877 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEBOTTE GILBERT - France.

La marque LES VIEUX PAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIEUX PAVES est expirée depuis le 29 mars 2006.

DEBOTTE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE MASCARON NANTAIS , LE MASCARON NANTAIS